Appel : Compétition Jeunes/Sporta
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Commission de 1ère Instance - Décisions
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Dans la rubrique "Judiciaire", vous trouverez les décisions de la Comission de 1ère Instance.
Réclamation Rennaissance/Cell. Compétition
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- Last Updated on Saturday, 17 December 2011 19:36
RAPPORT DE LA COMMISSION JUDICIAIRE DE 1ère INSTANCE
réunie le jeudi 01 décembre octobre 2011
à la Maison des Sports de la Province de Liège, rue des Prémontrés, à 4000 Liège
Concerne :
Affaire C.Jud.1ère Instance 11-12-005. Jugement porté suite à la décision de la Commission Judiciaire d’Appel (Aff. : C.P.Ap./2011-12/01) de renvoyer le club de La Renaissance (Lg 0670)
devant la Commission Judiciaire de 1ère Instance pour examiner au point de vue du fond la réclamation déposée par le club suite au forfait infligé par la Cellule Compétition (aff. C. Jud. 1ère Instance 11-12-001)
Ont siégé pour la C.Jud.1ère Instance : M. F. TILKIN, Président
M. B. ACHTEN, Secrétaire
M. A. CABAY, Membre
M. M. DRIESMANS, Membre
M. Th. CORDA, Membre
M. M. SURETING, Membre
Personnes entendues : M. Jean-Claude DEBATTY, Président de la Cellule Compétition.
M. Grégory SELEMBA, Président du club La Renaissance, N° licence 106622
M. Patrice SIMON, Secrétaire du club La Renaissance, N° licence 102040
M. Hasan HARSLAN, Coach de l’équipe P1M de La Renaissance, N° licence 100656
M. Jean-Daniel HALUSIAK, joueur et aidant non-officiel du Secrétaire de La Renaissance, N° licence 110924
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Vu la décision rendu le 21 novembre 2011 par la Commission provinciale d’appel déclarant recevable la réclamation introduite le 30 septembre 2011 par le club La Renaissance VB (Lg 0670).
Entendu le club réclamant en ses explications et moyens.
Le club expose que son secrétaire a commis une erreur dans la rédaction des listes de force des joueurs P1H en y inscrivant M. Xavier Godfroid (n° de licence 118423 – première année de volley-ball) au lieu de M. Youri Karas (n° de licence 106292).
Cela étant, M. Karas a participé au 1er match de championnat du samedi 17 septembre 2011 en P1H tandis que M. Godfroid jouait le même jour en P3H.
Le club s’est rendu compte de cette erreur en prenant connaissance du forfait infligé à son équipe de P3H.
Le forfait a également été infligé à l’équipe de P1H dès lors que M. Godfroid était retiré de la liste de force de cette équipe qui ne contenait dès lors plus que 8 joueurs.
Il ressort du dossier renvoyé par la Commission d’appel que M. R. LAPIERRE pour la Cellule Compétition a exposé les faits qui s’étaient selon lui déroulés et qui font apparaître que le club n’avait pas renvoyé ses listes de force avant le début du championnat ni pour la P1H ni pour la P3H.
En ce, déjà, une sanction de forfait aurait pu être prononcée avec l’amende et les frais correspondants.
M. LAPIERRE n’est pas démenti par le club quant à ce retard (malgré rappels de sa part au secrétaire) et il a déjà fait preuve d’une mansuétude certaine en acceptant le dépôt des listes de force après le premier match de chaque équipe sans envisager de sanction.
Le club plaide en réalité les circonstances atténuantes, sur base d’une erreur involontaire de son secrétaire, erreur qui peut arriver à tout un chacun.
Dans les faits, il y a deux erreurs successives : la première est de ne pas avoir envoyé les listes de force dans les délais malgré le rappel de la Cellule Compétition ; le seconde est d’avoir inversé deux joueurs ce qui ne peut être dû qu’à la précipitation générée par le retard dans le renvoi des listes de force.
Les circonstances que met en avant le Club ont déjà été prises en considération par l’absence de sanction pour le renvoi tardif des listes de force.
Par contre, il n’y a pas lieu de retenir les mêmes circonstances pour justifier ou excuser l’inversion de joueurs de sorte que les forfaits appliqués seront maintenus.
Par ces motifs,
La Commission de 1ère Instance dit la réclamation non fondée.
Fernand TILKIN, Bernard ACHTEN,
Président Secrétaire
Commissions judiciaires : Affaire Greif/Humblet
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Rapport d'arbitrage Ihoucine/Hoyoux
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- Last Updated on Saturday, 17 December 2011 19:35
RAPPORT DE LA COMMISSION JUDICIAIRE DE 1ère INSTANCE
réunie le jeudi 01 décembre octobre 2011
à la Maison des Sports de la Province de Liège, rue des Prémontrés, à 4000 Liège
Concerne :
Affaire C.Jud.1ère Instance 11-12-006. Rapport de l’arbitre C. IHOUCINE (n°126) à l’encontre de Stéphne HOYOUX, affilié au Club de Marchin Ribambelle (Lg 1319) lors de la rencontre 1060 Soumagne – Marchin (match réserve)
du 25 novembre 2011.
Ont siégé pour la C.Jud.1ère Instance : M. F. TILKIN, Président
M. B. ACHTEN, Secrétaire
M. A. CABAY, Membre
M. M. DRIESMANS, Membre
M. Th. CORDA, Membre
M. M. SURETING, Membre
Personnes entendues : M. Carl IHOUCINE, arbitre de la rencontre et affilié à Soumagne (Lg 1789).
M. Stéphane HOYOUX, joueur en P1M à Marchin Ribambelle (Lg 1319), N° licence 113263
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Attendu que l'arbitre confirme son rapport et précise les faits.
Attendu que Monsieur HOYOUX Stéphane donne sa version des faits et reconnaît avoir prononcé une insulte envers l'arbitre.
Attendu que Monsieur HOYOUX Stéphane n’a jamais reçu de carte jaune de sa carrière.
La Commission Judiciaire de 1ère Instance décide :
de suspendre monsieur HOYOUX Stéphane (licence 113263) de toutes fonctions officielles au niveau provincial, AIF et FRBVB pour trois week-end de championnat assorti d'un sursis pour la totalité jusqu'à la fin de championnat 2011-2012, conformément à l’article 1640, A, I, 7 du règlement provincial.
Fernand TILKIN, Bernard ACHTEN,
Président Secrétaire